En résumé : le harcèlement au travail — moral ou sexuel — se combat sur deux fronts : le droit du travail (l'employeur doit vous protéger) et le droit pénal. La stratégie gagnante commence par un dossier solide.
Reconnaître
- Harcèlement moral : agissements répétés dégradant vos conditions de travail, votre santé ou votre avenir professionnel (mise au placard, humiliations, surcharge ou vide organisé) ;
- harcèlement sexuel : propos ou comportements à connotation sexuelle répétés, ou pression grave même unique en vue d'un acte sexuel.
Construire le dossier
- Journal daté des faits, courriels et messages sauvegardés hors des outils professionnels ;
- témoignages de collègues (attestations Cerfa) ;
- traces médicales : médecin traitant et médecine du travail (alertes consignées, visites à votre demande).
Alerter dans l'entreprise
Signalez par écrit à l'employeur (il a une obligation de sécurité et doit enquêter), au CSE et au référent harcèlement. L'inspection du travail peut être saisie. Ces écrits datés fonderont, au besoin, la reconnaissance d'un manquement de l'employeur devant les prud'hommes.
Les recours
- Prud'hommes : nullité des mesures de rétorsion, dommages et intérêts — avec un régime de preuve favorable au salarié ;
- plainte pénale (2 ans d'emprisonnement, 3 pour le harcèlement sexuel aggravé) : notre modèle de plainte peut servir de base ;
- accident du travail / maladie professionnelle : un effondrement psychique au travail peut être déclaré en accident du travail ;
- l'aide juridictionnelle peut financer la procédure.
Ne restez pas isolé·e face à l'usure : contactez l'association, et consultez notre article sur le psychotraumatisme.